Marque annulée - Marque en non vigueur

le bonheur n'arrive jamais seul
baillehache françoise

Numéro de dépôt :
3828047
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
le bonheur n\'arrive jamais seul de baillehache françoise

Présentation de la marque le bonheur n'arrive jamais seul

Déposée le 3 mai 2011 par baillehache françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le bonheur n'arrive jamais seul »

Le déposant est baillehache françoise domicilié(e) 65 avenue des tilleuls - 94320 - THIAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, baillehache françoise domicilié(e) 65 avenue des tilleuls - 94320 - THIAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque le bonheur n'arrive jamais seul est expirée depuis le 3 mai 2021.

baillehache françoise a également déposé les autres marques suivantes : FLAGRANT DESIR , JVICE® JEE VICE wear , ATTACHEZ VOS CEINTURES , MEFIEZ-VOUS DES APPARENCES


baillehache françoise - 65 avenue des tilleuls - 94320 - THIAIS - France


baillehache françoise - 65 avenue des tilleuls - 94320 - THIAIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 12 septembre 2011 - Concession de licence n°558137 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-12

Inscription le 5 septembre 2019 - Erratum;Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°767881 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras, lentilles de caméras, appareils photographiques, appareils photographiques numériques, projecteurs cinématographiques, télescopes, appareils et instruments optiques, loupes (optique), longue-vues, jumelles, verres de contact, lentilles de contact, verres correcteurs (optique), verres et montures de lunettes ; appareils pour la reproduction du son et des images, magnétophones, bandes magnétiques, magnétoscopes, lecteurs DVD ; supports d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, films, bandes magnétiques, Cédéroms, disquettes, disques compacts (audio-vidéo) tous préenregistrés avec des films, des dessins animés ou des images de synthèse en deux dimensions et/ou en trois dimensions, disques optiques compacts préenregistrés et contenant de la musique, et les étuis pour tous les articles précédents ; disques acoustiques, disques lasers et disques magnétiques préenregistrés de contes ou de musique et leurs étuis ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, micro-ordinateurs, imprimantes, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris d'ordinateurs, haut-parleurs pour ordinateurs ; bandes audio et vidéo vierges, bandes audio et vidéo et disques préenregistrés dont l'objet couvre la musique, la danse, les arts, l'animation et les sujets d'intérêt pour les enfants, les aventures, les mystères ou les comédies ; cassettes de jeux informatiques, cartouches de jeux informatiques, disques de jeux informatiques ; programmes de jeux informatiques ; logiciels de jeux ; films cinématographiques impressionnés ; bandes animées ; aimants décoratifs. Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; service d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet) ; abonnement à une chaîne de télévision ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de publicité, publicité télévisée, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, import-export de films, programmes et feuilletons de télévision et programmes vidéo et produits audio sur toutes sortes de supports magnétiques. Services de diffusion de programmes de télévision et de radiodiffusion. Services de distribution de films, production de films sur bandes vidéo, production de disques acoustiques, location de films cinématographiques et de matériel pour télévision ; cinéma et toutes sortes de spectacles en général. Télécommunications, agence de presse et d'information (nouvelle) ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia (à usage interactif ou non ; services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; fourniture de forums de discussions sur Internet ; télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; service de téléconférence ; services d'accès à la demande à un site Internet d'oeuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; service de communication audiovisuelle ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, de bases de données relatives au divertissement ; communications par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; fourniture d'accès à des forums de discussion en ligne et à des salles de discussions virtuelles. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique ; transmission d'informations et des images à travers tout réseau de télécommunications accéssible par code d'accès ou par nom de domaine ; transmission d'informations à partir d'un répertoire numérique par Internet ; transmission de données ou d'informations à travers tout réseau de télécommunications (Internet). ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino (jeux) ; service de paris et de pronostics sportifs ; service de paris et de pronostics sportifs sur Internet ; exploitation de salles de jeux ; jeux d'argent ; jeux de hasard ; services de jeux proposes en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de jeux par voie d'Internet et tous systèmes de télécommunications ; publication de livres, de journaux et de périodiques ; publication de livres, de journaux, de périodiques et de médias électroniques sur Internet ou par tous systèmes de télécommunications, liés aux jeux, aux concours, aux paris et pronostics sportifs, et aux informations sportives ; production de films, d'émissions télévisées, de reportages (divertissement) dans le domaine des sports, des jeux, des concours, des loteries, des paris et des pronostics sportifs ; services de conseils et d'information relatifs aux jeux, aux sports, aux compétitions et divertissements sportifs, aux concours, aux loteries, aux paris et aux pronostics sportifs ; services d'aide, aux joueurs dans le domaine des jeux, des loteries, des paris et des pronostics sportifs. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ; services de jeux informatiques proposés en ligne à partir d'un reseau informatique. Divertissement ; services d'artistes de spectacles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, boîte de nuit, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, services de composition musicale, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, production de films sur supports de données optiques, services d'imagerie numérique, informations en matière de récréation, services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), mise à disposition d'équipements de karaoké, montage de supports de données optiques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, organisation de concerts, organisation de compétitions sportives, organisation de concours de beauté, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, photographie, reportages photographiques, planification de réceptions (divertissement), postsynchronisation, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication de livres, magazines, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Rédaction de scénariis, services de reporters, services de studios d'enregistrement ; Services de casino [jeux] ; service de paris et de pronostics sportifs ; service de paris et de pronostics sportifs sur Internet ; fourniture de jeux informatiques en ligne ; exploitation de salles de jeux ; jeux d'argent ; jeux de hasard ; services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de jeux par voie d'Internet et tous systèmes de télécommunications ; publication de livres, de journaux et de périodiques ; publication de livres, de journaux, de périodiques et de médias électroniques sur Internet ou par tous systèmes de télécommunications, liés aux jeux, aux concours, aux paris et pronostics sportifs, et aux informations sportives ; production de films, d'émissions télévisées, de reportages [divertissement] dans le domaine des sports, des jeux, des concours, des loteries, des paris et des pronostics sportifs ; services de conseils et d'information relatifs aux jeux, aux sports, aux compétitions et divertissements sportifs, aux concours, aux loteries, aux paris et aux pronostics sportifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.